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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE
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CHOCOLAT AU CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT AU CHOCOLAT
FREEMONT-FRANCE sarl

Numéro de dépôt :
96640219
Date de dépôt :
29/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2006

Présentation de la marque CHOCOLAT AU CHOCOLAT

Déposée le 29 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT AU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE domicilié(e) 14 rue Pétrarque, 75116 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 884 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREEMONT-FRANCE, sarl - France.

La marque CHOCOLAT AU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT AU CHOCOLAT est expirée depuis le 29 août 2006.

FREEMONT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAC BRUNCH , MEMOCODE , WELTA


FREEMONT-FRANCE sarl - 14 rue Pétrarque, 75116 Paris - France - SIREN 347884025


FREEMONT-FRANCE, sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

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